Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

Aide à la recherche

928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Déplier tous les niveaux

928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

Cote/Cotes extrêmes

928W34

Date

1984-2006

Présentation du contenu

Chemin des Essarts, lieu-dit Les Torcols (1985) ; chemin des Essarts l'Amour (1987-2006) ; place de l'Europe (1984-2005) ; rue Fabre (1987-2006) ; rue de la Famille (1987-2005) ; rue Fanart (1992-1996) ; rue du capitaine Faure (1991-1992).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine)