812W
Mémoire Vive patrimoine numérisé de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/10/2014
Présentation du contenu
Ce versement constitué de documents de provenances diverses, contient les dossiers de séances de la commission urbanisme (période 1995-2003); des dossiers de révision et de modification du Plan d'occupation des sols de Besançon (1971-2002); des dossiers d'aménagement de ZAC, de ZUP et ZAD (1963-2006) ; des dossiers d'aménagement et de réhabilitation de quartier et secteurs de la ville de Besançon (1979-2006); des projets d'aménagement de bâtiments et d'infrastructures publics (1969-2007). Il fait suite aux versements 456W et 659W. Il complète en particulier les dossiers relatif aux modifications et aux transformations du Plan d'occupation des sols de Besançon.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.