272W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

272W1-11

Date

1987-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/06/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Brochures diverses : proposition de la ville de Besançon pour un plan de redéploiement économique de l'agglomération. février 1999 ; assises du développement économique (Préfecture, conseil régional de Franche Comté : commission de clôture. Avril 1999.

Cote/Cotes extrêmes

272W9

Date

1996-1997

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.