5M - Edifices divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M1-5M22

Date

1840-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5M3-5M14

Date

1882-1955

27 rue Pasteur, acquisition : délibération du conseil municipal, plan, affiche (1882) ; location : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1898-1930) ; démolition : plan, correspondance (1931).

Cote/Cotes extrêmes

5M7

Date

1882-1931