1K - Elections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Listes électorales générales pour l'année 1909 (canton Sud). Listes électorales générales pour l'année 1910 (canton Nord et Sud).

Cote/Cotes extrêmes

1K58

Date

1909-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable