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Cet ensemble de plans concerne 9 chemins vicinaux de Besançon classés en 1837 et mentionnés dans la délibération du Conseil Municipal de Besançon du 28 avril 1837 (1D14). Ces plans ont été réalisés entre 1844 et 1847.
Liste des chemins vicinaux concernés :
Chemin de Velotte
Chemin d'Avanne
Chemin des Tilleroyes
Chemin de Fontaine Ecu
Chemin de Saint-Claude
Chemin de Battant à la Forêt de Chailluz
Chemin de Fontaine-Argent
Chemin d'Arcier
Pour chacun de ces chemins, plusieurs plans ont été dressés.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Documents en relation
Registre des délibérations du Conseil Municipal de 1837 (Archives municipales de Besançon, 1D14)
Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Sur ces plans sont mentionnés les propriétaires.
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Communicable
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Notes
Une annotation manuscrite précise que ce chemin vicinal n°3 correspond "au numéro 7 actuel".
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