Conseil d'administration : - Registre des procès-verbaux des délibérations, 10 septembre 1940-28 juillet 1943. - Registre des procès-verbaux des délibérations, 19 octobre 1943-25 avril 1947 - Registre des procès-verbaux des délibérations, 8 juillet 1947-9 mai 1952 - Registre des procès-verbaux des délibérations, 12 juin 1952-13 avril 1956.

Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 5Z - Fonds LIP

Cote/Cotes extrêmes

5Z1-237

Date

1930-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28,8 ml

237 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire du fonds LIP :

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Dépôt du 04/03/2010

Dernier ajout le 22/11/2011

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5Z3

Date

1940-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières