153W_GB : dossiers de marchés du service Environnement et cadre de vie

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Cote/Cotes extrêmes

153W_GB

Date

2006-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0.40 ml, 24 article(s)

Origine

CAGB_Service Environnement et cadre de vie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2017

Présentation du contenu

dossiers de marché

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1-153W_GB24

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB8-153W_GB12

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Entretien des espaces verts, groupement de commandes Ville de Besançon et CAGB (marché public n°09-05).

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB9

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable