Salon "Graines de créateurs" : délibération du conseil communautaire, conventions signées, bilans, correspondance (2006-2009). Aéroport de Dole-Tavaux : délibérations du conseil communautaire, conventions de partenariat signées, avenants de conventions signés, documents de travail, correspondance (2008-2015). Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" : délibérations du conseil communautaire, note interne, documents de travail, correspondance (2010-2014). Association "Cluster Eco chantiers" : délibérations du conseil communautaire, rapports d'activités, conventions signées, documents de travail, correspondance (2011-2014, 2016).

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subventions accordées par la CAGB.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB25-216W_GB28

Date

2005-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable