Vignobles de Besançon - Poursuites de la cité contre les citoyens cultivant du plant de gamey dans leurs vignes ou cherchant à en introduire dans la ville (1564-1702) - Arrêt du Conseil d'Etat exceptant la ville de Besançon et son territoire de la prohibition contenue dans la déclaration du Roi du 24 janvier 1713 de fabriquer de l'eau de vie avec du marc de raisins (1713-1714)

Aide à la recherche

HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-59

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

59 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

HH24

Date

1564-1714

Importance matérielle

71 pièces

Présentation du contenu

71 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques