3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Nicolas d'ORIVAL - Fils de Jean-François, (1622- ?), docteur en droit, et Anne-Claude CHOZ, de Gray. Certificat à l'université de Dole (parchemin - 1638) ; Diplôme de docteur en droit de l'université de Dole (parchemin - 1643) ; Acte d'émancipation de Nicolas (parchemin - 1645) ; Lettres de bourgeois de Gray (parchemin - 1645) ; Nomination de procureur de Nicolas duc de Lorraine à Besançon (1654) ; Commission de lieutenant en la régalie (1662) ; Nomination de second avocat fiscal en la cour archiépiscopale (1662) ; Nomination de procureur de François de Lorraine, prince de Lillebonne à Besançon (1662) ; idem (1663) ; Nomination d'intendant de François de Lorraine, prince de Lillebonne (parchemin - 1663) ; Extrait du testament de Béatrix de Cusance, le concernant en tant qu'exécuteur testamentaire (parchemin - 1663) ; Nomination de procureur du prince de Vaudémont en Franche-Comté (1663) ; Quittance des amodiateurs des salines de Salins pour le paiement d'une rente en sa faveur en tant qu'intendant du duc de Lorraine (1664) ; idem (1665) ; Convocation par les comtesses de Champlitte à l'arpentement de leur terre de Charme (1669) ; Nomination d'intendant de Charles-Henri de Lorraine en Franche-Comté (parchemin - 1669) ; idem (1669) ; Nomination d'intendant d'Herman, prince de Baden en Franche-Comté (1669) ; Nomination de bailli de l'abbaye de Saint-Paul de Besançon (1671) ; Nomination d'intendant de Béatrix et d'Elisabeth de Lorraine en Franche-Comté (1672) ; Nomination de procureur de François de Lorraine, prince de Lillebonne auprès des sauneries de Salins (1676) ; Ordre de paiement à un trésorier des Salines de Salins de la part d'Anne de Lorraine (1676) ; Lettre annonçant l'augmentation de ses gages en tant qu'intendant de François de Lorraine, prince de Lillebonne en Franche-Comté (1676) ; Nomination de bailli de la seigneurie de Vauvillers (parchemin - 1679) ; Pièce de procédure contre le capitaine d'Orival (1687) ; Acte d'achat d'une vigne à Besançon au nom de la princesse de Lillebonne (parchemin - 1687) ; Convocation par l'intendant de Franche-Comté à présenter ses titres de noblesse en vue de leur vérification en vertu de la déclaration du 4 septembre 1696 (1697) ; Nomination de Nicolas et de son fils Henri procureurs spéciaux des affaires de Charles-Henri de Lorraine, prince de Vaudémont (1699) ; Testament (1699) ; Partage et inventaire de ses biens (1699-1700). Anne-Claude CHOZ - Partage et état de sa succession (1693)

Cote/Cotes extrêmes

3Z45

Date

1638-1700

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable