- Confirmation par l'Empereur Ferdinand Ier des privilèges concédés à la ville de Besançon, par ses prédécesseurs (Augsbourg, 17 juillet 1559) - Confirmation par l'empereur Rodolphe II des privilèges de la Cité (Prague, 1er mars 1607) - Volume relié en velours rouge, intérieur manuscrit sur vélin, page de titre en lettres d'or - sceau en mauvais état. Numérisation partielle. - Confirmation par l'empereur Mathias des privilèges de la Cité (Vienne, 14 mars 1613)

Aide à la recherche

AA

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

Cote/Cotes extrêmes

AA6

Date

1559-1613

Importance matérielle

4 pièces

Présentation du contenu

4 cahiers parchemin (un recouvert de velours rouge), 4 sceaux

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques