573W1-83
Mémoire Vive patrimoine numérisé de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Rattaché dans les années soixante-dix à la Division des Affaires générale, la Police municipale est rattaché en 1984 au secteur administratif qui devient les Services Centraux en 1990. La Police municipale devient une direction en septembre 2003.
Modalités d'entrées
Versement du 15/09/2009
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2010
Conditions d'accès
NC - Eliminée (bordereau d'élimination n°227)
Communicable en 2030
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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