492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

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Cote/Cotes extrêmes

492W1-30

Date

1995-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml

30 unités de description

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/04/2008

Présentation du contenu

Le projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) est déposé par la ville de Besançon dans le cadre du financement par la Communauté Européenne de projets pilotes urbains (PPU) en 1995. Il se décompose en plusieurs volets : 1- Création d'un Chemin des sens (valorisation du commerce et de l'artisanat) 2- Réaménagement du quartier Marché Beaux-Arts 3- Aménagement du Palais Granvelle en Musée du Temps 4- Revitalisation du quartier Saint-Jean

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Aménagement du quartier Marché-Beaux-Arts". - Aménagement de la Zone d'Activité Concertée (ZAC) Marché des Beaux-Arts : dossier de réalisation (plan d'aménagement de la zone, rapport de présentation, règlement, étude de faisabilité du projet datée de février 1996, document de présentation du projet présenté devant le Conseil Municipal le 20 mai 1996, bulletin d'information sur le réaménagement du secteur des Beaux-Arts n°1-janvier 1999 à n° 4-juillet 2001, correspondance avec la SEDD (1996-2001).

Cote/Cotes extrêmes

492W16

Date

1996-2001

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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