N°14, de la porte de Strasbourg au pont de Bregille, élargissement : arrêté municipal, délibération de la commission départementale, délibération du conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1872-1874) ; plans de traverse et profils en long (1881, 1900, 1956) ; réalisation d'expropriations pour son élargissement : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, procès-verbal de récolement, rapport, plans, correspondance (1888-1894) ; plan du chemin aux abords de la propriété Leroux (s.d.).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O373

Date

1872-1956

Notes

Correspond aux actuelles avenues d'Helvétie, Droz et de Chardonnet.

Le sous-dossier sur la réalisation d'expropriations pour l'élargissement du chemin concerne aussi le chemin vicinal n°45.