Parc d'activités La Fayette à Planoise, fonctionnement : convention de concession, avenant, bilan prévisionnel révisé, compte rendu d'activités au concédant, règlement d'aménagement de zone, plans, correspondance.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon