928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la place de la Révolution au faubourg Rivotte.

Cote/Cotes extrêmes

928W69

Date

1989-2006

Présentation du contenu

Place de la Révolution (1989-2004) ; usine de la Rhodiaceta (1987-1992) ; rue Ribot (1989-2001) ; rue Richebourg (1988-2006) ; rue Rimbaud (1996) ; place Risler (1998-2004) ; faubourg Rivotte (1986-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006