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Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Ms 960 - Pièces diverses concernant l'époque révolutionnaire en Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

Ms 960

Date

Fin du XVIIIe-Début du XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

63 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

365 × 230 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de diverses mains

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Sommaire des délibérations du Conseil général du Doubs, en 1790

Fol. 18 Procès-verbal de la séance de constitution du Conseil général du Jura, en 1790

Fol. 22 « Table des principales délibérations du Conseil et du Directoire du département du Jura », en cette même année 1790

Fol. 42 Minutes de plusieurs délibérations du Conseil général du Jura, rédigées par Béchet, et relatives à la lutte de cette assemblée départementale contre les mesures révolutionnaires de 1793

Fol. 46 Notice sur les incidents de cette lutte

Fol. 52 Divers arrêtés relatifs à des ventes de biens nationaux dans le Jura (ans IX et XI)

Notes sur l'exemplaire en main

Douze pièces groupées sous une chemise

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés lieux

Doubs (Département du), Jura, Jura, Jura, Jura, Jura, Jura