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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
162 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 06/01/2006
Dernier ajout le 06/01/2006
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Police de l'imprimerie, colportage et affichage.
Affichage, réglementation : arrêté municipal, correspondance (1801, 1873) ; autorisations : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, contrats, cahiers des charges, procès-verbal, affiches, notes, correspondance (1868-1897) ; registre consignant les autorisations d'affichage publicitaire (13 février 1868 - 17 novembre 1890) ; correspondance relative à l'affichage et aux marchands ambulants (1920, 1922, 1924) ; affiches devant être apposées ou retirées : circulaires préfectorales, correspondance (1941-1944) ; réglementation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1949-1950) ; demandes d'autorisation : correspondance (1951-1954).