2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J112 - 2J119

Date

1780-1954

Affichage, réglementation : arrêté municipal, correspondance (1801, 1873) ; autorisations : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, contrats, cahiers des charges, procès-verbal, affiches, notes, correspondance (1868-1897) ; registre consignant les autorisations d'affichage publicitaire (13 février 1868 - 17 novembre 1890) ; correspondance relative à l'affichage et aux marchands ambulants (1920, 1922, 1924) ; affiches devant être apposées ou retirées : circulaires préfectorales, correspondance (1941-1944) ; réglementation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1949-1950) ; demandes d'autorisation : correspondance (1951-1954).

Cote/Cotes extrêmes

2J115

Date

1801-1954