Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.
Modalités d'entrées
Versement du 19/01/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Bâtiment SNDR, 17 rue Thomas Edison : ancienne propriété des Etablissements Weil / Til, acquis par la ville pour y réaliser une opération d'aménagement et d'accueil d'activités industrielles. Une partie de ces bâtiments sera mise à la disposition de la SNDR (société nouvelle de défroissage et de repassage) dans le cadre du plan social WEIL par location vente. Les travaux de mise en conformité des bâtiments sont à la charge de la ville.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Eliminable en : 2010
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
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Mots clés matières
Mots clés collectivités
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