715W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

715W1-8

Date

1988-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/07/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Cimetière de Saint Claude, construction d'un dépositoire : dossier de marché n°258 de 2000 (2000-2001).

Rue Girod de Chantrans (Petit Chamars), aménagement d'un parking : dossier de marché n°80 de 2000 (2000-2001).

Rue Kastler, création d'une zone d'activités.- terrassements généraux : dossier de marché n°219 de 1999 (1999-2000).

Avenue Cusenier / pont Denfert Rochereau, travaux de modification de carrefour : dossier de marché n°59 de 2000 (2000-2001).

Cote/Cotes extrêmes

715W3

Date

1999-2001

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.