48W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1-162

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

162 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/12/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché 09/RH/JMA, accompagnement de la direction générale de la CAGB dans la mise en œuvre d'une nouvelle organisation, la définition des modalités de gouvernance et développement de la transversalité et appui méthodologique aux cadres et aux services : lettre de notification AR, offre retenue, cahier des clauses particulières.

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB147

Date

2008

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.