1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P29 - 1P38

Date

1791-1943

Cote/Cotes extrêmes

1P31 - 1P35

Date

1806-1908

Congrégation des Filles de la Sainte-Famille, subvention octroyée par le département : reçu, correspondance (1808, 1820) ; renseignements sur la composition de la congrégation et ses activités : questionnaire, correspondance (1819) ; autorisation d'établissement : copie d'ordonnance royale, correspondance (1826) ; acquisition et aliénation de biens immobiliers : affiche, correspondance (1827, 1870) ; acceptation de donations : correspondance (1827-1828) ; sécession de la congrégation d'Amiens d'avec celle de Besançon : copie d'ordonnance royale, correspondance (1837) ; acceptation d'un legs : correspondance (1840) ; liquidation des biens : correspondance (1908).

Cote/Cotes extrêmes

1P33

Date

1808-1908