928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De l'avenue Villarceau à la rue Léonard de Vinci.

Cote/Cotes extrêmes

928W84

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Avenue Villarceau, n°1 à 30 bis (1988-2005) ; avenue Villarceau, n°31 à 46 bis (1986-2006) ; rue des Villas (1985-2000) ; rue Villeminot (1989) ; rue François Villon (1995-2000) ; rue Léonard de Vinci (1987-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006