2H - Administration militaire

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Cote/Cotes extrêmes

2H2-108

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,2 ml

108 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2005

Dernier ajout le 10/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration militaire. Intendance: mandats et pièces militaires diverses Renvois à la sous-intendance (1872-1883) Pensions ou secours viagers accordés à des anciens militaires : pièces à l'appui de la solde de retraite (1807-1873) Etat des anciens militaires de la république et de l'empire, existant dans la commune de Besançon à l'époque du 31 juillet 1856 et qui n'ont point encore obtenu de secours viagers Etat nominatif des anciens militaires domiciliés à Besançon qui ont réclamé la médaille instituée par le décret impérial du 12 août 1857 comme ayant servi dans les armées françaises de 1792 à 1815 Etats signalétiques de services (1er novembre 1807-2 septembre 1857) Congés de réforme (28 juin 1809 - 31 août 1857)

Cote/Cotes extrêmes

2H73

Date

1793-1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques