Bordereau des Recettes et Dépenses, 1910-1918 (pour 1918 : uniquement le mois de décembre) Bordereau des sommes versées à la Caisse Municipale par les Receveurs d'Octroi, 1910-1918 (lacune : 1914) Etat des sommes revenant aux employés de l'Octroi, 1913-1916 Etat, par chapitre de perception, des recettes brutes de l'Octroi, 1917-1918

Aide à la recherche

2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2L120

Date

1910-1918

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières