Pièces isolées (1412-An XI) -Obits ou messes anniversaires avec mention de la fondation qui assure le paiement de chaque service,1283-1460 : copie du XVIIIé siècle, 1 feuillet -Chapitre cathédral de Besançon, 15 décembre 1412, 1 feuillet -Mandement pour la délivrance de 300 écus d'or, par le receveur de la Cité de Besançon, à Jehan Boilleal, marchand ?, 8 septembre 1425, 1 feuillet -Rôle comportant les prénom et nom des habitants suivi d'une somme -payée par semaine- : extrait d'un cahier, 4 feuillets, XVé ou déb. XVIé s. -Relevé des fermes et amodiations de la Cité, 1503-1504, 1 feuillet -Acte de vente d'un vallemont de pré, par Jehan Grand de Miserey à messire Pierre de Buffy, sieur de Vescles, 13 avril 1572, parchemin -Conflit entre la Cité de Besançon et les habitants de Tallenay au sujet du droit d'usage en forêt de Chailluz, 1578-1584, 12 feuillets -Traité de mariage entre Antoine Carrandet et Philiberte Barbet, 21 aôut 1605, 1 parchemin -Décision prise par les élus relative aux charges et offices concernant l'administration de la Cité, 27 mai 1645 -Partage de biens entre Claude, Joseph, Elizabet et Antoinette Martin, 6 septembre 1721, 1 feuillet -Légende du Plan de Rivotte, s.d. (après 1751), 1 feuillet -Avis d'exécution d'huissier, 3 septembre 1767, 1 pièce -Offices créés par l'édit du mois de novembre dernier, s.d., 1 feuillet -Etat du trousselle de la Toinette, s.d., 1 feuillet -Réquisition pour saisie mobilière, 22 janvier 1777, 1 feuillet -Inventaire de biens pour le cit. Painchaux, s.d., 1 feuillet -Portes de l'horloge de la Comédie, 12 frimaire An VI, 1 feuillet -Correspondance du Commissaire du Pouvoir Exécutif - C. Nodier, 30 brumaire An VII, 1 feuillet -Approvisionnement en bois, ... et police , 20 fructidor An VII, 1 feuillet -17 nivôse An X, barrière d'Arènes, 1 feuillet -Sentence du 17 germinal An X à l'encontre du citoyen Brody, 3 feuillets -3 vendémiaire An XI, glanage et grapillage dans une vigne aux Tilleroyes, 1 feuillet