356W1-22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le service Assainissement devient la Direction Assainissement en 2003.
Modalités d'entrées
Versement du 14/03/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2008
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2023
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Mots clés matières
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