Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance technique pour le diagnostic relatif à la mise aux normes électriques du hall de remisage de la CTB : copie du dossier de marché (2002). Marché article 30 de prestation intellectuelle n°04/08, conseil juridique et financier pour la procédure de délégation de service public relative à la gestion de la pépinière de Palente et de la maison des microtechniques, audit : dossier (2004). Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation et de la pépinière d'entreprise, procédure : dossier (2004).

Aide à la recherche

64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB18

Date

2002-2004

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités