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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1900 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur, installation du conseil municipal - 1901 : procès-verbal (désignation par le conseil municipal du maire et d'un adjoint) - 1904 : instructions officielles, candidatures, procès-verbaux, affiches, installation du conseil municipal - 1906 - instructions officielles, candidatures, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - 1908 - procès-verbaux, affiches, instructions officielles

Cote/Cotes extrêmes

1K21

Date

1900-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales