23Fi

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Date

1844

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Présentation du contenu

Cet ensemble de plans concerne 9 chemins vicinaux de Besançon classés en 1837 et mentionnés dans la délibération du Conseil Municipal de Besançon du 28 avril 1837 (1D14). Ces plans ont été réalisés entre 1844 et 1847.

Liste des chemins vicinaux concernés :

Chemin de Velotte
Chemin d'Avanne
Chemin des Tilleroyes
Chemin de Fontaine Ecu
Chemin de Saint-Claude
Chemin de Battant à la Forêt de Chailluz
Chemin de Fontaine-Argent
Chemin d'Arcier

Pour chacun de ces chemins, plusieurs plans ont été dressés.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Registre des délibérations du Conseil Municipal de 1837 (Archives municipales de Besançon, 1D14)

Chemin vicinal n°4, alignement pour l'année 1847 : plans géométriques de Besançon à Fontaine-Ecu en 4 feuilles (nivellements et profils) levés le 31 décembre 1848 par Charles Noiret, voyer.

Cote/Cotes extrêmes

23Fi4

Date

dimanche 31 décembre 1848

Description physique

114 cm / 64 cm

Présentation du contenu

Sur ces plans sont mentionnés les propriétaires.

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Une annotation manuscrite précise que ce chemin vicinal n°4 correspond "au numéro 12 actuel".