97W : Travaux de dactylographie effectués pour le maire, courrier reçu et dossiers suivis par le cabinet du maire.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

97W1-100

Date

1976-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,8 ml

100 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Présentation du contenu

Toutes affaires : coopération intercommunale et travaux dactylographiés (Relations extérieures, relations publiques, développement urbain, adjoints ,conseillers municipaux). Autres mandats (correspond au 98W, intégré à ce versement).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Chronos du cabinet du Maire du 8 avril au 31 décembre 1993 1992-1993

Cote/Cotes extrêmes

97W22

Date

1992-1993

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2019

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.