3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q65 - 3Q69

Date

1874-1941

Ouverture : correspondance (s.d.) ; fonctionnement : rapports (1875, 1880) ; reconnaissance comme établissement d'utilité publique : copie de décret, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plan, affiche, correspondance (1877-1880) ; statuts (1880) ; rapport d'activités et brochure (1941).

Cote/Cotes extrêmes

3Q65

Date

1875-1941