928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Battant (n°104) à la rue Becquet.

Cote/Cotes extrêmes

928W8

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Rue Battant n°104 à 122 (1986-2005) ; rue Baudelaire (2003) ; chemin de la Baume (1986-2005) ; rue Bavoux (1990) ; rue Baverez (2006) ; rue Beauregard (1991-2005) ; rue Becquerel (1998) ; rue Becquet (1995-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006