245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB274-245W_GB389

Date

1962-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB364-245W_GB378

Date

1980-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Restauration : rapport d'examen du DCE, plans (1980) ; réfection de la couverture du dôme à pans : CCTP, DCE, devis, notes de service, plans (1988) ; aménagement du hall : comptes rendus de réunions de chantier, devis, plans, correspondance (1991) ; consolidation de la cabine technique : rapports, correspondance (2000-2001) ; aménagement d'un local couture : comptes rendus de réunions, déclaration de travaux, plans, correspondance (2001-2002).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB364

Date

1980-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités