725W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

725W1-25

Date

2011-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

25 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/10/2012

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du maire, année 2012. Les arrêtés sont classés mensuellement (deux registres par mois) de façon thématique et chronologique. Chaque registre est précédé d'une table. Ces documents contiennent en particulier les arrêtés à caractère général (réglementation), les arrêtés relatifs à la circulation et à la voirie, les arrêtés relatifs au personnel (qu'ils soient permanents ou temporaires). En raison du caractère confidentiel de certains arrêtés concernant le personnel municipal les registres ne sont communicables que passé un délai de 50 ans. Par ailleurs ces registres sont déposés aux archives au fur et à mesure des livraisons du relieur. Pour une année civile il pourra y avoir plusieurs "livraisons". Les registres d'une même année sont regroupés dans un même versement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable en 2063

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registre des arrêtés du maire, janvier 2012, tome 1.


A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.

Cote/Cotes extrêmes

725W1

Date

2012

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2063

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.