328W

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Cote/Cotes extrêmes

328W1-20

Date

1974-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/08/2004

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), volet transport de marchandises : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville (Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, octobre 2000) : correspondance, comptes-rendus de réunions, plaquettes d'information, notes (1998-2000) Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), demande de subvention à l'Etat : dossier de sollicitation de l'aide de l'Etat, correspondance (1998-1999)

Cote/Cotes extrêmes

328W6

Date

1998-2000

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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