185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61-185W_GB121

Date

1975-2014

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB76-185W_GB84

Date

1994-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Phase d'aménagement préalable : étude de plan de masse et proposition d'aménagement des voies communales, rapport de présentation du projet, étude d'impact, plans de viabilité extérieure à la zone, diagnostic environnemental réalisé par la SNCF, comptes rendus de réunions, correspondante, notes.

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB76

Date

1994-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable