Représentation du personnel, élection de la délégation unique du personnel : correspondance avec la société Fidal et le contrôleur du travail, notes internes sur l'organisation des élections, protocole d'accord préalable à l'organisation des élections, listes du personnel électeur/éligible, listes d'émargement, procès-verbal d'élection, procès-verbal de carence, note de proclamation des résultats.

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930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

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930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Gestion par Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W131

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W123

Date

2008-2015

Conditions d'accès

Communicable

Personnel

Cote/Cotes extrêmes

930W106-930W122

Date

2008-2015

Conditions d'accès

Communicable

Gestion collective

Cote/Cotes extrêmes

930W110-930W122

Date

2008-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable