131W_GB : construction de la première ligne du tramway du Grand Besançon : marchés.

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Cote/Cotes extrêmes

131W_GB

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,80 ml, 34 article(s)

Origine

CAGB_Direction Transports Infrastructures et Déplacements / CAGB_Pôle moyens techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/05/2017

Présentation du contenu

Travaux de construction et de mise en place des infrastructures de la première ligne du tramway du Grand Besançon : dossiers de suivi financier ( comprenant les copies des dossiers des marchés de travaux et de fournitures, les copies des pièces comptables et des certificats d'acomptes).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

131W_GB1-131W_GB29

Date

2011-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Quai Veil Picard, travaux de renforcement et d'encorbellement : certificats d'acomptes (titulaire Grpt BOUYGUES), copies.

Cote/Cotes extrêmes

131W_GB16

Date

2011-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable