Aménagement d'un coin repos : dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans (1987) ; réfection des couvertures (marché n°95-137) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1996) ; remplacement de menuiseries : dossier de marché (1999) ; réfection de la couverture (marché n°99-113) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1999, 2001).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

785W26-785W106

Date

1956-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

École de Velotte.

Cote/Cotes extrêmes

785W100-785W101

Date

1987-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Velotte (Ecole Publique de), FERTET, Henri (rue)

Mots clés collectivités

BAT-B41801