1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N52 - 1N54

Date

1775-1878

Notes

La rue Neuve correspond à l'actuelle rue Nodier.

Correspondance échangée entre la Ville et les locataires (1874-1875, 1878) ; projet de règlement pour les locataires (1875).

Cote/Cotes extrêmes

1N54

Date

1874-1878