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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M38-4M40

Date

1839-1937

École de filles, bail souscrit avec M. Charmaux pour le logement des institutrices : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, état des lieux, correspondance (1841-1871) ; travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, plan, affiche, correspondance (1904-1930) ; construction d'un réfectoire : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbaux de réception provisoire, correspondance (1936-1937).

Cote/Cotes extrêmes

4M39

Date

1841-1937