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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autorisations refusées : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, correspondance (1825-1836) ; autorisations de construction : délibération du conseil municipal, plans, correspondance (1827-1848) ; constructions illégales : délibération du conseil municipal, correspondance (1828, 1830, 1835) ; constructions dangereuses : rapport, reconnaissances, correspondance (1833-1834).