4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Défense passive : Règlementation officielle. Instructions, circulaires, décrets, extraits du JO ; Avis à la presse : Notices, étude, bibliographie : achat de livres et brochures, coupure de presse , La défense passive à l'étranger ; Enquête auprès d'autres villes

Cote/Cotes extrêmes

4H55

Date

1923-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable