Aide à la recherche

Fonds général (Ms 1297 à 1875)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1528 à 1610

Ms 1555 - Pièces de procédure intéressant la Franche-Comté (1432-1723)

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1555

Date

XVe-XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

245 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

372 × 270 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Parchemin et papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Procès de Ch.-Emm. de Gorrevod, marquis de Marnay, et pièces se rapportant à ce personnage ainsi qu'à sa famille (1459-1723 Parchemin et papier

Fol. 112 Procès de Pierrette Fallouhey, accusée de sortilège ; 1657

Fol. 157 Procès de Charlotte Doyen, accusée de sortilège ; 1660

Fol. 187 Débat survenu entre « Antoine de Montsaujon, seigneur dudit lieu, et Guienet Brullebride, panoncellier et gouverneur des archiers, arbelestriers dudit bourg [Dessous-Salins], ... à l'occasion de la chevauchée que led. Antoine voulait faire dans les limites de la juridiction de la vicomté de Salins » ; 24 juillet 1433 ParcheminEn mauvais état

Orig.

Fol. 188 Pièce concernant un débat entre « George, comte de Wurtemberg et de Montbéliard, seigneur de Grange, ... et Jehan Poinsot, procureur général aud. bailliaige, ... et... Gabriel de Salamanque, chevalier, comte de Hortembort... » (12 juillet 1532)

Fol. 202 Démêlés entre Claude de Bauffremont, évêque de Troyes, et la communauté de Clans ; 1591

Fol. 210 « Pour Mons. de Sombernon, copie de la convention faite avec O. Henriot touchant les dénombrements de Scey ; » 18 octobre 1596

Fol. 215 Démêlé entre « les eschevins, manants et habitans dud. Salins et les habitantz du lieu et village Darloz lez led. Salins... » S. d.

Fol. 221 Débat entre « les habitans des lieux de Montigny, Vaucelle et les Arsures impétrans par garde contre les vénérables principaulx et bourciers du collège St-Hyerosme, dict de Mourtau, fondé à Dole, ... avec les aultres sieurs participants aux dismes du territoire desd. Montigny, Vaucelle et les Arsures... » S. d. Parchemin

Incomplet.

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Gorrevod (Charles-Emmanuel de), archevêque de Besançon, Fallouhey (Pierrette), Gorrevod (Charles-Emmanuel de), archevêque de Besançon, Doyen (Charlotte), Gorrevod (Charles-Emmanuel de), archevêque de Besançon, Brullebride (Guienet), panoncellier et gouverneur des archers de Dessous-Salins, Montsaujon (Antoine de), Montbéliard (Georges, comte de Würtemberg et de), Poinsot (Jean), procureur général au bailliage de Montbéliard, Salamanque (Gabriel de), chevalier, Bauffremont (Claude de), baron de Scey, Henriot (O.), Sombernon (M. de)

Mots clés lieux

Besançon, Gray (Haute-Saône), Poligny, Salins, Vesoul, Clans, Troyes, Scey (Haute-Saône), Darloz, Salins, Salins, Arsures (Les) (Jura), Dôle, Vaucelles (Jura)