Tout afficher 669 medias
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Conditions d'accès
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation
Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Bibliographie
Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
No 36
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écritures de diverses mains
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. I « Catalogue des recès et autres pièces concernans les Estats généraux de la comté de Bourgongne soubs les SSmes archiducs Albert et Isabel »
Fol. 1 « Recès de l'assemblée des Estats généraux tenus à Dole, en l'an 1598 », avec les apostilles mises en marge par le gouvernement des Pays-Bas et de la Franche-Comté
Fol. 52 « Articles concernans l'œconomie des deniers résolus en la susdite assemblée »
Fol. 128 Remontrances aux archiducs, de la part des États, sur les inconvénients des mariages entre les Comtois et les Français, mariages qui avaient déjà mis entre les mains de possesseurs français nombre de châteaux forts de la province 1599
Fol. 138 « Recès des Estats généraux assemblez à Dole en l'an 1606 »
Fol. 182 Opposition faite par Claude de Bauffremont, abbé de Balerne, à l'envoi en Flandre de François de Rye, haut doyen du chapitre métropolitain, comme député de la chambre du clergé des États, pour porter au gouvernement de Bruxelles le recès de l'assemblée de 1606
Fol. 189 « Joannis Grivelli decisio de immunitate ecclesiasticorum et an teneantur contribuere oneribus... quae imponuntur in tota provincia, imminente belli periculo... »
A la suite de ce texte est une note ainsi conçue : « Ceste résolution a esté prise par S. A. S., après avoir heu sur le tout l'advis de son parlement de Dole ; et partant se peult méritoirement mettre entre les décisions dudit parlement » (fol. 196 vo).
Fol. 197 Traité de neutralité entre le duché de Bourgogne et la Franche-Comté, négocié, au nom des archiducs, par Pierre Pecquius, leur ambassadeur à Paris 1611
Fol. 207 « Recès des Estats assemblez à Dole, en l'an 1614 »
Fol. 255 Défenses de Nicolas Perrenot, conseiller au parlement de Dole, chargé par les archiducs d'une mission de contrôle sur l'administration de la justice dans la province, contre les inculpations dont il avait été l'objet auprès des États de Franche-Comté, en 1614 ; copies des pièces concernant la mission remplie par ce personnage
Fol. 300 « Narré du trespas du mesme conseiller Perrenot et des embarras qui survindrent à son enterrement entre le gouverneur de la province et le Parlement... tiré des mémoires du conseiller Jean Pétremand »
Fol. 301 « Recès des Estats tenus en l'an 1617 »
Fol. 313 « Recès des Estats de la Franche-Comté de Bourgongne, tenus en l'an 1621 »
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de basane
Table des matières
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.