Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB17-71W_GB23

Date

1970-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Décharges communales.- Recherches de nouveaux sites, demandes d'ouverture, de fermeture et de travaux : étude préliminaire, plans, articles de presse, étude "Recherche de sites de stockage de détritus divers et de déchets industriels banals à proximité de Besançon" (1982), étude sur l'élimination des déchets urbains autres que ceux actuellement incinérés (1980), propositions de sites, programme de résorption des décharges sauvages, correspondance ; implantation de panneaux d'interdiction dans les sites de décharge sauvage : plans, rapports d'infraction (1984-1985).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB17

Date

1970-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable