Projets de la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance, notes, comptes rendus. - Maison de l'emploi (2005) - Contrat de projet Etat/région de 2007 à 2016, engagement de la CAGB (2006) - Transfert de l'usine d'incinération des ordures ménagères à la CAGB (2003-2005) - Projet de centre d'alcoologie et d'addictologie (2006). - Affaires relatifs au Service Départemental Incendie Secours (SDIS) (2004-2006).

Aide à la recherche

661W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

661W1-31

Date

1980-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

31 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/08/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

661W21

Date

2003-2006

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés collectivités