5W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération  ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006).

DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB13

Date

1988-2006

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.